01
Présentation de l’association
Le présent site est édité par l’Association Création Culture Crew,
également connue sous le nom ACC CREW.
ACC CREW est une association déclarée, créée le 21 février 2013,
dont l’activité s’inscrit dans le domaine de la danse, de la création artistique
et du spectacle vivant.
Association
Création Culture Crew
Forme juridique
Association déclarée
TVA
FR84924326895
Identifiant
W031002485
02
Acceptation des CGU
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes
Conditions Générales d’Utilisation.
Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
03
Accès au site
L’accès au site est gratuit. Certains services ou formulaires peuvent toutefois
nécessiter la transmission d’informations personnelles afin de permettre à
l’association de répondre aux demandes des utilisateurs.
L’association se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie
de l’accès au site, sans préavis, notamment pour des raisons de maintenance,
de sécurité ou d’évolution du contenu.
04
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images, logos,
vidéos, graphismes, éléments visuels et structure générale, sont protégés par
les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion, distribution ou utilisation,
totale ou partielle, sans autorisation préalable de l’association, est interdite.
05
Responsabilité
L’association s’efforce de fournir sur son site des informations fiables et mises à jour.
Toutefois, les informations diffusées sont données à titre indicatif et peuvent être
modifiées sans préavis.
L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects
résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
06
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet, notamment vers les réseaux
sociaux ou des plateformes partenaires.
L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et ne peut être tenue
responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leur politique de confidentialité.
07
Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, certaines données personnelles peuvent être
collectées, notamment via les formulaires de contact ou de demande d’information.
Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données,
l’association s’engage à protéger les informations transmises par les utilisateurs.
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la page dédiée à la
politique de confidentialité et aux cookies.
Consulter la politique de cookies
08
Modifications des CGU
L’association se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales
d’Utilisation à tout moment.
Les utilisateurs seront informés des changements par une mise à jour de cette page.
Il leur appartient de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance
des éventuelles modifications.
09
Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions françaises
compétentes, sauf disposition légale contraire.