Informations légalesCGU Conditions Générales d’Utilisation
Les présentes conditions générales d’utilisation encadrent l’accès et l’utilisation du site internet ACC CREW — Association Création Culture Crew.
Conditions Générales d’Utilisation du site ACC CREW.
En accédant au site internet ACC CREW, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter.
Ces conditions ont pour objectif de définir les règles d’accès, de consultation et d’utilisation du site, ainsi que les responsabilités de l’association et des utilisateurs.
ACC CREW
- Nom : Association Création Culture Crew
- Forme juridique : Association déclarée
- Numéro de TVA : FR84924326895
- Inscription au RNA : 21/02/2013
- Identifiant association : W031002485
- Email : infos@acccrew-dansefusion.fr
Les conditions d’utilisation du site.
Retrouvez ci-dessous les principales règles applicables à l’utilisation du site internet de l’association ACC CREW.
Présentation de l’association
Le présent site est édité par l’Association Création Culture Crew, également connue sous le nom ACC CREW.
ACC CREW est une association déclarée, créée le 21 février 2013, dont l’activité s’inscrit dans le domaine de la danse, de la création artistique et du spectacle vivant.
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L’association se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment.
Les utilisateurs seront informés des changements par une mise à jour de cette page. Il leur appartient de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sauf disposition légale contraire.
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