# Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

# 1. Présentation de l’association

*Association Création Culture Crew (ACC Crew)**

Forme juridique : Association déclarée
Numéro de TVA : FR84924326895
Inscription au RNA : INSCRITE le 21/02/2013
Identifiant association : W031002485
Email : [infos@acccrew-dansefusion.fr]

## 2. Acceptation des CGU

En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.

## 3. Accès au site

L’accès au site est gratuit. Cependant, certains services peuvent nécessiter une inscription. L’association se réserve le droit de modifier ou de suspendre l’accès au site sans préavis.

## 4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images, logos, et graphismes, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable de l’association est interdite.

## 5. Responsabilité

L’association ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site. Les informations fournies sur ce site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.

## 6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’association n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu.

## 7. Données personnelles

Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, l’association s’engage à protéger vos données. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

## 8. Modifications des CGU

L’association se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Les utilisateurs seront informés des changements par une mise à jour sur le site.

## 9. Loi applicable

Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents.

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